Informations légales
MENTIONS LÉGALES :
En conformité aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site :https://www.locationvillersurmer.fr
Ces données suivantes :
- Informations légales :
Le Propriétaire : Alain Guillau
Adresse : 170 chemin de la planche picard 14130 – Saint Hymer
Développeur du site internet site suivant est : Guillau Alain
Le Responsable de la publication est :Guillau Alain
Comment contacter avec le responsable de la publication : alain.guillau14@gmail.com
Le Webmaster est : Guillau Alain
L’hébergeur du site par Entreprise qui assure l’hébergement| du site web: OVH
SAS {au capital|composé d’un capital|au capital social|doté d’un capital|au capital social} de 10 174 560 Euros
{RCS|Registre du commerce et des sociétés (RCS)|Registre du commerce et des sociétés|Immatriculation RCS} Lille Métropole 424 761 419 00045
{Code APE|Nomenclature APE|Code APE (NAF)|Code APE (INSEE)|Code d’Activité principale exercée (APE)} 2620Z
{N° TVA|Numéro de TVA|Num. de TVA|Numero TVA|N*TVA} : FR 22 424 761 419
{Siège social|Adresse du siège|Siège Sociale de l’entreprise|Siège Sociale de l’hébergeur} : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Présentation et principe|Présentation|Introduction} :
Tout internaute se connectant et utilisant qui se connecte et qui utilise le site internet suivant : https://www.locationvillersurmer.fr est considéré comme utilisateur usagée du site internet
Le site internet suivant; https://www.locationvillersurmer.fr regroupe un ensemble de plusieurs différents services, |en} l’état, {mis à la disposition des disponible pour les|mis à disposition des utilisateurs usagée. Il est ici précisé naturellement précisé précisé que ces derniers|ceux-ci doivent rester courtois|honnête} et faire preuve de bonne foi tant envers les autres différents utilisateurs usagés qu’envers le Webmaster,Développeur Réalisateur,Concepteur du site; https://www. locationvillersurmer.fr. Le site https://www.locationvillersurmer.fr est mis à jour actualisé régulièrement de façon régulière par Guillau Alain.
Guillau Alain s’efforce de fournir d’indiqué d’offrir de prescrire sur le site le internet|site suivant https://www.locationvillersurmer.fr des informations les plus précises claires réalistes véridiques possibles sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne sous réserve de modifications, mais ne saurai garantir,affirmer,assurer,attester,certifier,promettre,l’exactitude, la complétude,finitude et l’actualité des informations diffusées,transmises,répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations qu’elles soient de son fait ou non qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence répercussion dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces servir des informations données fournies à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer sous sa responsabilité exclusive sous son unique responsabilité.
- Accessibilité Numérique, Exigence d’accessibilité:
Le site internet suivant: https://www.locationvillersurmer.fr est par principe principalement généralement habituellement accessible aux utilisateurs usagés 24/24h, 7/7j, sauf excepté en cas d’interruption de maintenance, programmée ,prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance mise à jour} ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service de service indisponible https://ocationvillersurmer.fr s’engage se dévouera à faire son maximum de son mieux afin de pour rétablir l’accès au site internet suivant https://.www.locationvillersurmer.fr et s’efforcera tentera alors de communiquer d’informer préalablement au préalable aux utilisateurs les dates et heures Dates & heures informations de l’intervention l’interruption. N’étant soumis asservi subordonné qu’à une obligation redevance servitude de moyen, https:// .locationvillersurmer.fr ne saurait pourrait être tenu désigné pour comme responsable de tout dommage des dommages des soucis, quelle qu’en soit peu importe la sa nature, résultant d’une indisponibilité du service.
- Propriété intellectuelle |Droit de propriété intellectuelle} :
Guillau Alain est le propriétaire exclusif l’unique de tous les l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet suivant, tant sur la structure que sur les textes|articles et textes}, {images,|,} graphismes, {logo|icônes}, {sons|bande sonore}, logiciels{|etc}…
Toute reproduction totale ou même partielle du site web site internet https://www.locationvillersurmer.fr, représentation l’affichage, modification l’édition, adaptation mis à jour totale ou partiel totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le|sans tenir compte du|peu importe le moyen ou le procédé la technique utilisé, est strictement formellement interdite, sauf excepté autorisation l’acceptation écrite préalable de Guillau Alain, propriétaire du site interne |site suivant l’émail : alain.guillau14@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction {totale ou partielle même partielle du site web site internet site suivant https://www.locationvillersurmer.fr, représentation affichage modification l’édition, adaptation mis à jour totale ou partielle totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le sans tenir compte du peu importe le moyen ou le procédé a technique utilisé, est strictement formellement interdite, sauf excepté autorisation l’acceptation écrite préalable de Guillau Alain, propriétaire du site internet site suivant: https://www.locationvillersurmer.fr,à l’émail au mail suivant à cette adresse : alain.guillau14@gmail.com, à défaut sinon dans le cas contraire à contrario elle sera considérée désigné comme constitutive d’une de la même manière qu’une contre façon et étant passible de poursuite conformément aux selon les d’après les dispositions des différents des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Liens hypertextes et cookies.
Le site web internet suivant https://www.locationvillersurmer.fr contient possède comporte un certain nombre de multiple différents lien URL hypertextes cliquable vers d’autres différents plusieurs{sites|sites web partenaires, informations sites sources etc mis en place ligne avec suite à l’autorisation la validation l’accord de Guillau Alain. Cependant Néanmoins, Guillau Alain n’a pas la possibilité de ne peut pas vérifier contrôler sécuriser l’ensemble l’intégralité du contenu des éléments des sites différents sites ainsi visités consultés et décline rejette donc toute l’entière responsabilité de ce fait de cette façon quand aux |concernant les risques éventuels risques de contenus illicites contenus interdits.
L’utilisateur L’usager est donc informé mis au courant tenu informé avisé averti que lors durant au cours de ses visités l’utilisation navigation sur le site internet suivant https://www. locationvillersurmer.fr, un ou des plusieurs de multiples différents cookies sont susceptibles de peuvent sont capable de s’installer s’intégrer automatiquement de façon automatique mécaniquement sur son ordinateur pc par l’intermédiaire de via en utilisant grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un bloc d’ensemble de donnée données informatique qui ne permet pas permettra pas permettra jamais d’identifier l’utilisateur de savoir qui est l’utilisateur de savoir qui l’utilise, mais en revanche cependant néanmoins qui enregistre sauvegarde répertorie note des informations données indications|renseignements} {relatives à concernant en lien avec la navigation de celui-ci l’utilisateu l’usager sur le site site website interne|site suivant. https://www. locationvillersurmer.fr
Le paramétrage La configuration du logiciel programme de navigation permet tolère laisse libre d’informer de renseigner de notifier de la présence compagnie de cookie et éventuellement potentiellement, de pouvoir la refuser rejeter contester de la manière façon procédure décrite expliquée à cette adresse suivante :https:// www.locationvillersurmer.fr. L’utilisateur La mise en place peut à la possibilité néanmoins toutefois de configurer paramétrer régler le navigateur de son ordinateur|pc} pour la fin de|de façon à refuser rejeter contester l’installation|la mise en place des cookies,cookies, sachant |étant conscient en sachant que le refus rebut} d’installation de la mise en place} d’un cookie {peut|pourrait} {potentiellement entraîner l’impossibilité incapacité d’accéder d ‘avoir accès à certains différents plusieurs divers services secteurs. Pour tout concernant tout blocage,barrage des de cookies, tapez recherchez| cherchez dans votre le un outil moteur de recherche : blocage des cookies et suivez et observez et appliquez les {instructions explications enseignements consignes en fonction de rapport avec lien avec votre version de navigateur.
- Protection des {biens et des personnes|personnes et des biens|biens et personnes|personnes et biens|biens & personnes personnes & biens} – {Gestion|Maniement|Utilisation} des données personnelles :
En France, les données personnelles sont {notamment|par exemple} protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, et ou encore, ainsi que la loi n° 2004-801 {du|datant du} 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et ainsi que la Directive Européenne {du|datant du} 24 octobre 1995.
Sur le site web site interne suivant; https://www.locationvillersurmer.fr, Guillau Alain ne collecte pas d’informations aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à concernant l’utilisateur l’usager que pour le besoin la nécessité de certains différents plusieurs divers services proposés offerts mis à disposition par le site interne suivant https://www.locationvillersurmer.fr. L’utilisateur, L’usager fournit offre donne ces les informations données en toute pleine connaissance conscience de cause, notamment particulièrement lorsqu’il quand il procède effectue par de lui-même à leur la saisie. Il est alors donc précisé détaillé expliqué résumé à l’utilisateur l’usagé du site web|site interne suivant : https://.locationvillersurmer.fr l’obligation le devoir la contrainte ou non pas de fournir rentrer mentionner divulguer ces informations données.
Conformément aux En conformité avec les dispositions agencements dispositifs des articles 38 et suivants autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à concernant en lien avec l’informatique, aux les fichiers et aux différentes libertés, tout n’importe quel utilisateur dispose possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux à toutes les données informations personnelles le concernant qui le concerne. Pour l’exercer l’utiliser, adressez envoyez votre une demande requête à https://.locationvillersurmer.fr par e-mail : alain.guillau14@gmail.com ou alors par via écrit lettre manuscrite dûment signée, accompagnée jointe d’une copie du titre de pièce d’identité avec ainsi qu’une signature du titulaire propriétaire de la pièce du document, en précisant mentionnant l’adresse à laquelle la une réponse doit devra être envoyée retournée.
Aucune sans information personnelle de l’utilisateur l’usager du site web site internet suivant: https://.locationvillersurmer.fr n’est publiée ne sera publiée à l’insu sans consentement de l’utilisateur, échangée troquée, transférée transmise, cédée vendue sur un support quelconque n’importe quel support à des tiers groupes. Seule Seulement Uniquement l’hypothèse du rachat de vente de la vente du site web site interne suivant; https://.locationvillersurmer.fr et de l’intégralité de ses sont ses droits autorise en autorise Guillau Alain à transmettre céder joindre les dites informations personnelles à l’éventuel l’acquéreur qui serait alors donc à son tour lui-même tenu à la même obligation nécessité de conservation et de modification des données informations vis à vis de concernant relative à l’utilisateur du site,web,site interne suivant; https://.locationvillersurmer.fr.
Le site web site interne suivant; https://locationvillersurmer.fr est en conformité conforme avec le RGPD voir consulter notre politique RGPD.
Sur le site web site interne site suivant; https://www.locationvillersurmer.fr, Guillau Alain ne collecte pas d’informations aucune information personnelles suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relatives à concernant l’utilisateur l’usager que pour le besoin la nécessité de certains différents plusieurs divers services proposés offerts mis à disposition par le site web site internet suivant; Sur le {site|site web|site interne|site suivant} https://www.locationvillersurmer.fr, Guillau Alain ne {collecte pas d’informations aucune information personnelles suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978)
Les bases de données sont {protégées|sécurisées} par les {dispositions|règles|obligations} de la loi du 1er juillet 1998 transposant transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à concernant la protection juridique des {bases de données|bases de données BDD BDD bases de données.